1 – Édition du site

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Propriétaire du site

ENOYS DESIGN
33 Rue Anders Celsius, 33470 Le Teich
05.54.55.59.00 / contact@enoys.fr

SAS ENOYS DESIGN au capital social de 500€
SIREN : 828399717
RCS : 828 399 717 R.C.S. Bordeaux

Directeur de la publication et DPO :

MAUD LEVAVASSEUR
33 Rue Anders Celsius, 33470 Le Teich
maud@enoys.fr

Hébergeur

AMEN
12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
0 811 88 77 66
www.amen.fr

Développeur

OTIS FERU
32 All. de la salicaire, 33980 Audenge
06.01.09.12.88 / contact@otis-feru.fr
www.otis-feru.fr

Webmaster

STUDIO ALIAS
06.69.51.32.58 / hello@studio-alias.com
www.studio-alias.com

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

ENOYS DESIGN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ENOYS DESIGN.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité

ENOYS DESIGN ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site enoys.fr.

 

ENOYS DESIGN décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur enoys.fr.

 

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. ENOYS DESIGN se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

 

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données :
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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site enoys.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.